Le passé de la Suisse explique son succès actuel auprès des startups de la blockchain, dit un avocat genevois

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Coupe du monde de ski, Super G féminin à St. Moritz, Suisse, 9 décembre 2017. REUTERS/Arnd Wiegmann

Plus de 3,5 milliards de dollars ont été levés en crypto-monnaies à travers des Initial Coin Offerings l’année dernière, faisant de 2017 l’année où les ICO se sont généralisées. Une grande partie de ces levées de fonds a emprunté le chemin de la Suisse.

C’est Ethereum qui a donné l’exemple et lancé la mode en 2014, en passant par une fondation en Suisse pour gérer les fonds levés. Les Français de Tezos ont tenté de répliquer le modèle avec beaucoup moins de succès. 

Pourquoi la Suisse? Dans un entretien au Temps, l’avocat genevois Olivier Delpierre détaille les raisons qui font du pays un environnement favorable aux ICO et aux startups versées dans les crypto-monnaies et la blockchain.

« Pour un projet d’ICO qui s’adresse potentiellement à n’importe qui dans le monde, les qualités qui ont fait le succès de la gestion de fortune en Suisse sont des atouts: la stabilité politique et monétaire, le savoir-faire, la qualité du service. Le fait que la Finma [l’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers ndlr] ait déclaré sa neutralité à l’égard des évolutions technologiques est également très important. »

Le canton de Zoug et sa fiscalité attractive qui a déjà séduit les multinationales sont un autre atout de la Confédération helvétique pour attirer les ICO.

Olivier Delpierre poursuit: 

« On parle effectivement souvent de la cryptovalley zougoise, qui est en réalité un hub dans lequel l’État et les prestataires de services ont flairé une opportunité de faire des affaires grâce à l’attractivité fiscale du canton. Un mouvement s’est créé sur la base de trois facteurs: la réputation de Zoug, l’action d’une étude d’avocats en particulier [MME, ndlr] et l’implantation de la fondation Ethereum en janvier 2014. Mais on peut tout à fait créer une société à Zoug sans y être basé et recevoir ailleurs d’excellents services de spécialistes en droit bancaire, fiscal ou en droit des sociétés. »

Décidée à conserver son titre de Crypto Valley, contesté par le Liechtenstein et Gibraltar, la Suisse est aussi en train de mettre un peu d’ordre dans les modèles, ce qui devrait rendre de moins en moins pertinent le modèle de la fondation étrenné par Ethereum et Tezos:

« Dans les cas où une fondation est utilisée — même s’il s’agit de moins en moins du véhicule approprié pour les ICO —, l’autorité de surveillance des fondations peut refuser que des jetons numériques soient émis, même si les statuts de la fondation l’autorisent, ce en raison du risque d’une catégorisation a posteriori d’activité commerciale pour la fondation concernée. (…) L’argent qui est déposé dans la fondation est utilisé pour atteindre un objectif, charitable ou d’utilité publique. La fondation est appelée à disparaître à terme lorsque cet argent aura été dépensé. Dans le cas de la création d’une blockchain, on utilise une fondation qui détiendra un protocole informatique destiné à être ouvert au public. »

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